Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PORTRAITS D'UN NOUVEAU MONDE
France Televisions, SA
narrative, SARL

Numéro de dépôt :
3678849
Date de dépôt :
25/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PORTRAITS D\'UN NOUVEAU MONDE de France Televisions

Présentation de la marque PORTRAITS D'UN NOUVEAU MONDE

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) France Televisions et la Société à Responsabilité Limité (SARL) narrative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PORTRAITS D'UN NOUVEAU MONDE »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) France Televisions domicilié(e) 7 Esplanade Henri de France - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) narrative domicilié(e) 6 rue Armand Gauthier - 75018 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, narrative domicilié(e) 6 rue Armand Gauthier - 75018 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

France Televisions a également déposé les autres marques suivantes : planque et caméra , UN OEIL SUR LA PLANETE , DOMAINE PUBLIC , LE FIN MOT , CLERMONT SOIR , FRANCE PRIME , A VOS POSTES , FRANCE 5 , Ce soir ou jamais , FRANCE ET COMPAGNIE


France Televisions, SA - 7 Esplanade Henri de France - 75015 - Paris - France - SIREN 4

narrative, SARL - 6 rue Armand Gauthier - 75018 - paris - France


narrative - 6 rue Armand Gauthier - 75018 - paris - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532970 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.